Déposée le 17 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) FINANCIERE VILLEMUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BRUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINANCIERE VILLEMUR domicilié(e) 4 Avenue Winston Churchill, 31340 VILLEMUR SUR TARN - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 682 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FINANCIERE VILLEMUR - France.
La marque BRUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUSSON est expirée depuis le 17 mai 2011.
FINANCIERE VILLEMUR a également déposé les autres marques suivantes : 1872 BRUSSON , BRAISEROL
FINANCIERE VILLEMUR S.A - 4 Avenue Winston Churchill, 31340 VILLEMUR SUR TARN - France - SIREN 424682482
FINANCIERE VILLEMUR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Aliments diététique et de régime pour adultes à usage médical Amidon à usage alimentaire, produits amylacés à usage alimentaire, préparation à base de farines de céréales pour entremets gluten à usage alimentaire, préparations faites à base de céréales ; pain, pain biologique, pain de mie, pain de mie biologique, produits ou biscotterie, produits de biscotterie biologique, pain grillé, pain grillé biologique, tout produit de panifications et de grillage biologique ou non à base de farine de blé, de farines d'autres céréales, de préparations faites à base de céréales ; mets à base de farine, fécule à usage alimentaire, chapelure ; pâtes pour gâteaux, pâtes pour tartes sucrées et salées, pour pizza, pour gauffres ; levain, massepain. Aliments destinés à l'alimentation animale : de pain sous toutes ses formes à base de farine, de blé et autres céréales, chapelure animale à base de farine, de blé et autres céréales.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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